HAMEL SEBASTIEN
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
HAMEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 décembre 2020 sous le numéro SIREN 448 823 807. Elle est domiciliée Che du Pons la Fubies, 06510 Bezaudun-les-Alpes. HAMEL SEBASTIEN relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de HAMEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- HAMEL SEBASTIEN
- SIREN
- 448 823 807
- SIRET (siège)
- 448 823 807 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77448823807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 823 807
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 11 décembre 2020
- Siège social
- CHE DU PONS LA FUBIES, 06510, BEZAUDUN-LES-ALPES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HAMEL SEBASTIEN
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs,Elevage de volailles,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de HAMEL SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 06510 BEZAUDUN-LES-ALPESSiègeActif
448 823 807 00012 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 0113Z
- 06510 BEZAUDUN-LES-ALPESActif
448 823 807 00020 · ouvert le 07 décembre 2020 · NAF 0220Z
Conformité de HAMEL SEBASTIEN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HAMEL SEBASTIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 19 janvier 2026.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 19 janvier 2026 · publié le 21 janvier 2026 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse
RLJ autre décision ne dessaisissant pas la juridiction - Le tribunal Judiciaire de GRASSE le 19.01.2026 ordonne la prorogation du délai au terme duquel la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pourra être envisagée de 18 mois à compter de ce jour, à l’égard de Sébastien Michel HAMEL, n° SIRET 448 823 807 00012, sis 616 Chemin du Pous - La Ferme de la Fubies - 06510 BEZAUDUN LES ALPES. Liquidateur Judiciaire : SELARL MJ LEFORT prise en la personne de Maître Yann LEFORT sis Les Algorithmes Bât B 2000 Route des Lucioles 06410 SOPHIA ANTIPOLIS BIOT. - N° RG : 22/00037
Aucune mention de HAMEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HAMEL SEBASTIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse
Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2026-01-19 · RLJ autre décision ne dessaisissant pas la juridiction - Le tribunal Judiciaire de GRASSE le 19.01.2026 ordonne la prorogation du délai au terme duquel la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pourra être envisagée de 18 mois à compter de ce jour, à l’égard de Sébastien Michel HAMEL, n° SIRET 448 823 807 00012, sis 616 Chemin du Pous - La Ferme de la Fubies - 06510 BEZAUDUN LES ALPES. Liquidateur Judiciaire : SELARL MJ LEFORT prise en la personne de Maître Yann LEFORT sis Les Algorithmes Bât B 2000 Route des Lucioles 06410 SOPHIA ANTIPOLIS BIOT. - N° RG : 22/00037
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-12-07
- création
Date d'effet : 11 décembre 2020
Questions fréquentes sur HAMEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de HAMEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de HAMEL SEBASTIEN est 448 823 807. Le SIRET de son siège social est 448 823 807 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77448823807.
Où se situe le siège social de HAMEL SEBASTIEN ?
Le siège social de HAMEL SEBASTIEN est situé Che du Pons la Fubies, 06510 Bezaudun-les-Alpes.
HAMEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, HAMEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAMEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. HAMEL SEBASTIEN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 janvier 2026.
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