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HAMEL SEBASTIEN

Active
Siren448 823 807Entrepreneur individuel06510 BEZAUDUN-LES-ALPESCréée le 11 décembre 2020

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

HAMEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 décembre 2020 sous le numéro SIREN 448 823 807. Elle est domiciliée Che du Pons la Fubies, 06510 Bezaudun-les-Alpes. HAMEL SEBASTIEN relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de HAMEL SEBASTIEN

Dénomination
HAMEL SEBASTIEN
SIREN
448 823 807
SIRET (siège)
448 823 807 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77448823807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 823 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
11 décembre 2020
Siège social
CHE DU PONS LA FUBIES, 06510, BEZAUDUN-LES-ALPES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HAMEL SEBASTIEN

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs,Elevage de volailles,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de HAMEL SEBASTIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06510 BEZAUDUN-LES-ALPESSiègeActif

    448 823 807 00012 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 0113Z

  • 06510 BEZAUDUN-LES-ALPESActif

    448 823 807 00020 · ouvert le 07 décembre 2020 · NAF 0220Z

Conformité de HAMEL SEBASTIEN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HAMEL SEBASTIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 19 janvier 2026.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 19 janvier 2026 · publié le 21 janvier 2026 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse

RLJ autre décision ne dessaisissant pas la juridiction - Le tribunal Judiciaire de GRASSE le 19.01.2026 ordonne la prorogation du délai au terme duquel la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pourra être envisagée de 18 mois à compter de ce jour, à l’égard de Sébastien Michel HAMEL, n° SIRET 448 823 807 00012, sis 616 Chemin du Pous - La Ferme de la Fubies - 06510 BEZAUDUN LES ALPES. Liquidateur Judiciaire : SELARL MJ LEFORT prise en la personne de Maître Yann LEFORT sis Les Algorithmes Bât B 2000 Route des Lucioles 06410 SOPHIA ANTIPOLIS BIOT. - N° RG : 22/00037

Aucune mention de HAMEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAMEL SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Grasse

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2026-01-19 · RLJ autre décision ne dessaisissant pas la juridiction - Le tribunal Judiciaire de GRASSE le 19.01.2026 ordonne la prorogation du délai au terme duquel la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pourra être envisagée de 18 mois à compter de ce jour, à l’égard de Sébastien Michel HAMEL, n° SIRET 448 823 807 00012, sis 616 Chemin du Pous - La Ferme de la Fubies - 06510 BEZAUDUN LES ALPES. Liquidateur Judiciaire : SELARL MJ LEFORT prise en la personne de Maître Yann LEFORT sis Les Algorithmes Bât B 2000 Route des Lucioles 06410 SOPHIA ANTIPOLIS BIOT. - N° RG : 22/00037

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-12-07

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2020

Questions fréquentes sur HAMEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de HAMEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de HAMEL SEBASTIEN est 448 823 807. Le SIRET de son siège social est 448 823 807 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77448823807.

Où se situe le siège social de HAMEL SEBASTIEN ?

Le siège social de HAMEL SEBASTIEN est situé Che du Pons la Fubies, 06510 Bezaudun-les-Alpes.

HAMEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HAMEL SEBASTIEN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 janvier 2026.

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