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HAMILY

Active
Siren509 713 921SCI21110 AISEREYCréée le 08 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 713 921, HAMILY est une SCI créée le 8 janvier 2009. Elle est domiciliée 15 B rue du Jura, 21110 Aiserey. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. La direction est assurée par NELLY GREFFIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de HAMILY

Dénomination
HAMILY
SIREN
509 713 921
SIRET (siège)
509 713 921 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19509713921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 713 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
08 janvier 2009
Siège social
15 B RUE DU JURA, 21110, AISEREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMILY

Propriété, administration, gestion de tous immeubles

Finances de HAMILY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMILY

AD

AUDREY DUPRAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 janvier 2009) · 17 ans

NG

NELLY GREFFIER

Gérant

Depuis la création (08 janvier 2009) · 17 ans

Établissements de HAMILY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21110 AISEREYSiègeActif

    509 713 921 00013 · ouvert le 19 décembre 2008 · NAF 6832A

Documents juridiques de HAMILY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2009

  • Acte

Comptes annuels de HAMILY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMILY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMILY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMILY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HAMILY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HAMILY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMILY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-08 · Début d'activité : 2008-12-19

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2009

Questions fréquentes sur HAMILY

Quel est le numéro SIREN de HAMILY ?

Le numéro SIREN de HAMILY est 509 713 921. Le SIRET de son siège social est 509 713 921 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19509713921.

Qui dirige HAMILY ?

HAMILY est dirigée par NELLY GREFFIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HAMILY ?

Le siège social de HAMILY est situé 15 B rue du Jura, 21110 Aiserey.

HAMILY est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMILY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMILY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMILY.

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