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HAMMA DAVID

Active
Siren531 447 746Entrepreneur individuel76130 MONT-SAINT-AIGNANCréée le 28 septembre 2015
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAMMA DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 septembre 2015 sous le numéro SIREN 531 447 746. Son siège social est situé 14 Imp Antoine Corneille, 76130 Mont-Saint-Aignan. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de HAMMA DAVID

Dénomination
HAMMA DAVID
SIREN
531 447 746
SIRET (siège)
531 447 746 00011
N° TVA intracommunautaire
FR34531447746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 447 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
28 septembre 2015
Siège social
14 IMP ANTOINE CORNEILLE, 76130, MONT-SAINT-AIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMMA DAVID

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Finances de HAMMA DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMMA DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMMA DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANSiègeActif

    531 447 746 00011 · ouvert le 10 septembre 2015 · NAF 4321A

Documents juridiques de HAMMA DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMMA DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMMA DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMMA DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMMA DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMMA DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMMA DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2015

Questions fréquentes sur HAMMA DAVID

Quel est le numéro SIREN de HAMMA DAVID ?

Le numéro SIREN de HAMMA DAVID est 531 447 746. Le SIRET de son siège social est 531 447 746 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34531447746.

Où se situe le siège social de HAMMA DAVID ?

Le siège social de HAMMA DAVID est situé 14 Imp Antoine Corneille, 76130 Mont-Saint-Aignan.

HAMMA DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMMA DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMMA DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMMA DAVID.