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HAMON DANIEL

Active
Siren407 802 388Entrepreneur individuel35190 LA BAUSSAINECréée le 31 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 802 388, HAMON DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1989. Elle est domiciliée Gravier, 35190 La Baussaine. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HAMON DANIEL

Dénomination
HAMON DANIEL
SIREN
407 802 388
SIRET (siège)
407 802 388 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11407802388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 802 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
GRAVIER, 35190, LA BAUSSAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMON DANIEL

Élevage de vaches laitières

Finances de HAMON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMON DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35190 LA BAUSSAINESiègeFermé

    407 802 388 00014 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0141Z

Documents juridiques de HAMON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur HAMON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de HAMON DANIEL ?

Le numéro SIREN de HAMON DANIEL est 407 802 388. Le SIRET de son siège social est 407 802 388 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11407802388.

Où se situe le siège social de HAMON DANIEL ?

Le siège social de HAMON DANIEL est situé Gravier, 35190 La Baussaine.

HAMON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMON DANIEL.

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