HAMOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
HAMOT est une SCI immatriculée le 27 mars 2001 sous le numéro SIREN 435 184 361. Son siège social est situé 19 Imp Jeanne Marlin Chez Sita, 06300 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ALAIN CORDIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de HAMOT
INSEE- Dénomination
- HAMOT
- SIREN
- 435 184 361
- SIRET (siège)
- 435 184 361 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25435184361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 184 361
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 mars 2001
- Siège social
- 19 IMP JEANNE MARLIN CHEZ SITA, 06300, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAMOT
Acquisition propriété gestion location entretien de tous immeubles dont elle aura la propriété
Finances de HAMOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAMOT
INSEEÉtablissements de HAMOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
435 184 361 00010 · ouvert le 22 mars 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de HAMOT
INPIComptes annuels de HAMOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HAMOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent HAMOT. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 11 mai 2026 · N° 2026001356
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, chambre du conseil
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/06169
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 26 mars 2026 · N° 21/01472
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 mars 2026 · N° 23/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00197
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00157
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00148
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00147
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/00295
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 novembre 2023 · N° 23/00321
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 1996 · N° 93-40.082
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HAMOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HAMOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mars 2001
Questions fréquentes sur HAMOT
Quel est le numéro SIREN de HAMOT ?
Le numéro SIREN de HAMOT est 435 184 361. Le SIRET de son siège social est 435 184 361 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25435184361.
Qui dirige HAMOT ?
HAMOT est dirigée par ALAIN CORDIER, gérant.
Où se situe le siège social de HAMOT ?
Le siège social de HAMOT est situé 19 Imp Jeanne Marlin Chez Sita, 06300 Nice.
HAMOT est-elle toujours en activité ?
Oui, HAMOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAMOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMOT.
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