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HAMOUNI Amel

Active
Siren992 505 701Entrepreneur individuel38600 FontaineCréée le 20 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 992 505 701, HAMOUNI Amel est un entrepreneur individuel créé le 20 octobre 2025. Son siège social est situé 34 AV Aristide Briand, 38600 Fontaine. L'entreprise déclare le code NAF 1073Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HAMOUNI Amel

Dénomination
HAMOUNI Amel
SIREN
992 505 701
SIRET (siège)
992 505 701 00027
N° TVA intracommunautaire
FR71992505701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 505 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1073Z
Date de création
20 octobre 2025
Siège social
34 AV Aristide Briand, 38600, Fontaine
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HAMOUNI Amel

Fabrication de pâtes alimentaires traditionnelles (rechta, rougag)

Finances de HAMOUNI Amel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMOUNI Amel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMOUNI Amel

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38600 FontaineSiègeActif

    992 505 701 00027 · ouvert le 10 octobre 2025 · NAF 1073Z

  • 38600 FontaineFermé

    992 505 701 00019 · ouvert le 10 octobre 2025 · NAF 1073Z

Documents juridiques de HAMOUNI Amel

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 10 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de HAMOUNI Amel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMOUNI Amel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMOUNI Amel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMOUNI Amel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMOUNI Amel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMOUNI Amel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2025

Questions fréquentes sur HAMOUNI Amel

Quel est le numéro SIREN de HAMOUNI Amel ?

Le numéro SIREN de HAMOUNI Amel est 992 505 701. Le SIRET de son siège social est 992 505 701 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71992505701.

Où se situe le siège social de HAMOUNI Amel ?

Le siège social de HAMOUNI Amel est situé 34 AV Aristide Briand, 38600 Fontaine.

HAMOUNI Amel est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMOUNI Amel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMOUNI Amel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMOUNI Amel.

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