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HAMOUTA SEBTI

Active
Siren518 078 308Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 20 octobre 2009

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

HAMOUTA SEBTI est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 octobre 2009 sous le numéro SIREN 518 078 308. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue Mozart, 31100 Toulouse. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de HAMOUTA SEBTI

Dénomination
HAMOUTA SEBTI
SIREN
518 078 308
SIRET (siège)
518 078 308 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56518078308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 078 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
20 octobre 2009
Siège social
21 RUE MOZART, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMOUTA SEBTI

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Établissements de HAMOUTA SEBTI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    518 078 308 00013 · ouvert le 20 octobre 2009 · NAF 4789Z

Conformité de HAMOUTA SEBTI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMOUTA SEBTI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMOUTA SEBTI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAMOUTA SEBTI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2009

Questions fréquentes sur HAMOUTA SEBTI

Quel est le numéro SIREN de HAMOUTA SEBTI ?

Le numéro SIREN de HAMOUTA SEBTI est 518 078 308. Le SIRET de son siège social est 518 078 308 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56518078308.

Où se situe le siège social de HAMOUTA SEBTI ?

Le siège social de HAMOUTA SEBTI est situé 21 rue Mozart, 31100 Toulouse.

HAMOUTA SEBTI est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMOUTA SEBTI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMOUTA SEBTI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMOUTA SEBTI.