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HANS MOD

Active
Siren431 859 016SARL93700 DRANCYCréée le 09 juin 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HANS MOD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 2000, identifiée par le SIREN 431 859 016. Le siège social de l'entreprise se trouve 210 rue Anatole France, 93700 Drancy. Son activité principale relève du code NAF 182E.

Fiche d'identité de HANS MOD

Dénomination
HANS MOD
SIREN
431 859 016
SIRET (siège)
431 859 016 00013
N° TVA intracommunautaire
FR52431859016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 859 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
182E
Date de création
09 juin 2000
Siège social
210 RUE ANATOLE FRANCE, 93700, DRANCY
Établissements
2
Statut
Active

Finances de HANS MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HANS MOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HANS MOD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 93700 DRANCYSiègeFermé

    431 859 016 00013 · ouvert le 15 mai 2000 · NAF 182E

  • 75010 PARIS 10Fermé

    431 859 016 00021 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 182E

Documents juridiques de HANS MOD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2000

  • Acte

Comptes annuels de HANS MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HANS MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HANS MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HANS MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HANS MOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HANS MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HANS MOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2000

Questions fréquentes sur HANS MOD

Quel est le numéro SIREN de HANS MOD ?

Le numéro SIREN de HANS MOD est 431 859 016. Le SIRET de son siège social est 431 859 016 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52431859016.

Où se situe le siège social de HANS MOD ?

Le siège social de HANS MOD est situé 210 rue Anatole France, 93700 Drancy.

HANS MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, HANS MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HANS MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HANS MOD.

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