HAPPE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HAPPE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 1995 sous le numéro SIREN 401 013 321. Elle est domiciliée à Mesnils-sur-Iton (27160). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de HAPPE BERNARD
INSEE- Dénomination
- HAPPE BERNARD
- SIREN
- 401 013 321
- SIRET (siège)
- 401 013 321 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94401013321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 013 321
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 mars 1995
- Siège social
- 27160, MESNILS-SUR-ITON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAPPE BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de HAPPE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAPPE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HAPPE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27160 MESNILS-SUR-ITONSiègeActif
401 013 321 00013 · ouvert le 10 mars 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de HAPPE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HAPPE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAPPE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HAPPE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAPPE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAPPE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HAPPE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mars 1995
Questions fréquentes sur HAPPE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de HAPPE BERNARD ?
Le numéro SIREN de HAPPE BERNARD est 401 013 321. Le SIRET de son siège social est 401 013 321 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94401013321.
Où se situe le siège social de HAPPE BERNARD ?
Le siège social de HAPPE BERNARD est situé 27160 Mesnils-sur-Iton.
HAPPE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, HAPPE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAPPE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAPPE BERNARD.
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