CheckersLiquidations

HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT

Active
Siren442 491 916SARL31840 SEILHCréée le 01 juillet 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT est une SARL immatriculée le 1er juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 491 916. Elle est domiciliée 6 Rte de Grenade, 31840 Seilh. Son activité principale relève du code NAF 742C.

Fiche d'identité de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT

Dénomination
HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT
SIREN
442 491 916
SIRET (siège)
442 491 916 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11442491916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 491 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
01 juillet 2002
Siège social
6 RTE DE GRENADE, 31840, SEILH
Établissements
1
Statut
Active

Finances de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31840 SEILHSiègeFermé

    442 491 916 00015 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 742C

Documents juridiques de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 11 juin 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 11 juin 2009 · publié le 25 juin 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 11 juin 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2002

Questions fréquentes sur HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT

Quel est le numéro SIREN de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT ?

Le numéro SIREN de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT est 442 491 916. Le SIRET de son siège social est 442 491 916 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11442491916.

Où se situe le siège social de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT ?

Le siège social de HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT est situé 6 Rte de Grenade, 31840 Seilh.

HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT est-elle toujours en activité ?

Oui, HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HARDWARE AEROSPACE TECHNOLOGY HAT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 11 juin 2009 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Seilh

Toutes les entreprises à Seilh