HATEM ELODIE

Active

Siren984 842 328Entrepreneur individuel11400 Saint-Martin-LalandeCréée le 01 mars 2024

1071D · Pâtisserie

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

HATEM ELODIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2024 sous le numéro SIREN 984 842 328. Elle est domiciliée 42 RUE du 8 Mai 1945, 11400 Saint-Martin-Lalande. Son activité principale est pâtisserie (code NAF 1071D).

Fiche d'identité de HATEM ELODIE

INSEE

Dénomination: HATEM ELODIE
SIREN: 984 842 328
SIRET (siège): 984 842 328 00010
N° TVA intracommunautaire: FR19984842328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 842 328
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071D - Pâtisserie
Date de création: 01 mars 2024
Siège social: 42 RUE du 8 Mai 1945, 11400, Saint-Martin-Lalande
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de HATEM ELODIE

PATISSERIE EN MAGASIN ET EN AMBULANT

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Établissements de HATEM ELODIE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11400 Saint-Martin-LalandeSiègeActif
984 842 328 00010 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 1071D

Documents juridiques de HATEM ELODIE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de HATEM ELODIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HATEM ELODIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HATEM ELODIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HATEM ELODIE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 01 mars 2024

Questions fréquentes sur HATEM ELODIE

Quel est le numéro SIREN de HATEM ELODIE ?

Le numéro SIREN de HATEM ELODIE est 984 842 328. Le SIRET de son siège social est 984 842 328 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19984842328.

Où se situe le siège social de HATEM ELODIE ?

Le siège social de HATEM ELODIE est situé 42 RUE du 8 Mai 1945, 11400 Saint-Martin-Lalande.

HATEM ELODIE est-elle toujours en activité ?

Oui, HATEM ELODIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HATEM ELODIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HATEM ELODIE.

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