HAUT DOUBS PAVILLONS
ActiveHAUT DOUBS PAVILLONS est une SARL immatriculée le 1er juillet 1985 sous le numéro SIREN 332 899 087. Son siège social est situé 13 Grande rue, 25300 Chaffois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452A.
Fiche d'identité de HAUT DOUBS PAVILLONS
INSEE- Dénomination
- HAUT DOUBS PAVILLONS
- SIREN
- 332 899 087
- SIRET (siège)
- 332 899 087 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR17332899087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 899 087
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452A
- Date de création
- 01 juillet 1985
- Siège social
- 13 GRANDE RUE, 25300, CHAFFOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de HAUT DOUBS PAVILLONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAUT DOUBS PAVILLONS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HAUT DOUBS PAVILLONS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25300 CHAFFOISSiègeFermé
332 899 087 00016 · ouvert le 01 juillet 1985 · NAF 452A
Documents juridiques de HAUT DOUBS PAVILLONS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de HAUT DOUBS PAVILLONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAUT DOUBS PAVILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant HAUT DOUBS PAVILLONS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HAUT DOUBS PAVILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HAUT DOUBS PAVILLONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1985
Questions fréquentes sur HAUT DOUBS PAVILLONS
Quel est le numéro SIREN de HAUT DOUBS PAVILLONS ?
Le numéro SIREN de HAUT DOUBS PAVILLONS est 332 899 087. Le SIRET de son siège social est 332 899 087 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17332899087.
Où se situe le siège social de HAUT DOUBS PAVILLONS ?
Le siège social de HAUT DOUBS PAVILLONS est situé 13 Grande rue, 25300 Chaffois.
HAUT DOUBS PAVILLONS est-elle toujours en activité ?
Oui, HAUT DOUBS PAVILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAUT DOUBS PAVILLONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAUT DOUBS PAVILLONS.
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