HB BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HB BAT est une SARL immatriculée le 1er novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 122 475. Son siège social est situé av Joffre 124 Bis 126, 93800 Epinay-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale.
Fiche d'identité de HB BAT
INSEE- Dénomination
- HB BAT
- SIREN
- 479 122 475
- SIRET (siège)
- 479 122 475 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR00479122475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 122 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 01 novembre 2004
- Siège social
- AV JOFFRE 124 BIS 126, 93800, EPINAY-SUR-SEINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HB BAT
Construction de maisons individuelles
Finances de HB BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HB BAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HB BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93800 EPINAY-SUR-SEINESiègeActif
479 122 475 00029 · ouvert le 02 octobre 2006 · NAF 4120A
- 75020 PARISFermé
479 122 475 00011 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 452A
Documents juridiques de HB BAT
INPIComptes annuels de HB BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HB BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HB BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HB BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HB BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/05546
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 25 septembre 2024 · N° 24/01682
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/05353
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HB BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HB BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2004
Questions fréquentes sur HB BAT
Quel est le numéro SIREN de HB BAT ?
Le numéro SIREN de HB BAT est 479 122 475. Le SIRET de son siège social est 479 122 475 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00479122475.
Où se situe le siège social de HB BAT ?
Le siège social de HB BAT est situé av Joffre 124 Bis 126, 93800 Epinay-sur-Seine.
HB BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, HB BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HB BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HB BAT.
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