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HBCTO

Active
Siren803 977 404SCI17220 LA JARNECréée le 08 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
266 k€
Effectif
Non publié

HBCTO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2014, identifiée par le SIREN 803 977 404. Son siège social est situé 16 rue de Casse Feve, 17220 La Jarne. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. BOUZID OUNOUGHI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de HBCTO

Dénomination
HBCTO
SIREN
803 977 404
SIRET (siège)
803 977 404 00026
N° TVA intracommunautaire
FR64803977404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 977 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
266 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
08 août 2014
Siège social
16 RUE DE CASSE FEVE, 17220, LA JARNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HBCTO

L'acquisition par tous moyens et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières et autres droits sociaux. La recherche, l'étude en vue de la création de tous produits et procédés. La prise et l'acquisition de brevets et savoir-faire. La concession de licence et brevets

Finances de HBCTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HBCTO

CD

CHRISTINE DELAUNAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2014) · 12 ans

BO

BOUZID OUNOUGHI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2014) · 12 ans

Établissements de HBCTO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17220 LA JARNESiègeActif

    803 977 404 00026 · ouvert le 07 août 2014 · NAF 7010Z

  • 78470 MILON-LA-CHAPELLEFermé

    803 977 404 00018 · ouvert le 07 août 2014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de HBCTO

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 08 août 2014

  • Acte

Comptes annuels de HBCTO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HBCTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HBCTO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HBCTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HBCTO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HBCTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HBCTO

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculée le 2020-06-10 · Début d'activité : 2014-08-07

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-08-07

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2014

Questions fréquentes sur HBCTO

Quel est le numéro SIREN de HBCTO ?

Le numéro SIREN de HBCTO est 803 977 404. Le SIRET de son siège social est 803 977 404 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64803977404.

Qui dirige HBCTO ?

HBCTO est dirigée par BOUZID OUNOUGHI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HBCTO ?

Le siège social de HBCTO est situé 16 rue de Casse Feve, 17220 La Jarne.

HBCTO est-elle toujours en activité ?

Oui, HBCTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HBCTO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HBCTO.

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