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HEITZ GERARD

Active
Siren414 338 236Entrepreneur individuel57880 HAM-SOUS-VARSBERGCréée le 01 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HEITZ GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1997 sous le numéro SIREN 414 338 236. Son siège social est situé 6 Rte de Ham, 57880 Ham-sous-Varsberg. Son activité principale relève du code NAF 522L.

Fiche d'identité de HEITZ GERARD

Dénomination
HEITZ GERARD
SIREN
414 338 236
SIRET (siège)
414 338 236 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72414338236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 338 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
522L
Date de création
01 novembre 1997
Siège social
6 RTE DE HAM, 57880, HAM-SOUS-VARSBERG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HEITZ GERARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de HEITZ GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEITZ GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEITZ GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57880 HAM-SOUS-VARSBERGSiègeFermé

    414 338 236 00014 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 522L

Documents juridiques de HEITZ GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEITZ GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEITZ GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEITZ GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEITZ GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEITZ GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEITZ GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1997

Questions fréquentes sur HEITZ GERARD

Quel est le numéro SIREN de HEITZ GERARD ?

Le numéro SIREN de HEITZ GERARD est 414 338 236. Le SIRET de son siège social est 414 338 236 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72414338236.

Où se situe le siège social de HEITZ GERARD ?

Le siège social de HEITZ GERARD est situé 6 Rte de Ham, 57880 Ham-sous-Varsberg.

HEITZ GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, HEITZ GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEITZ GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEITZ GERARD.

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