HEITZ PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HEITZ PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 210 267. Son siège social est situé 4 B rue du Stade, 67520 Kirchheim. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de HEITZ PASCAL
INSEE- Dénomination
- HEITZ PASCAL
- SIREN
- 383 210 267
- SIRET (siège)
- 383 210 267 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR05383210267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 210 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 octobre 1991
- Siège social
- 4 B RUE DU STADE, 67520, KIRCHHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HEITZ PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de HEITZ PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HEITZ PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HEITZ PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67520 KIRCHHEIMSiègeActif
383 210 267 00027 · ouvert le 02 mai 2000 · NAF 6820B
- 67520 KIRCHHEIMFermé
383 210 267 00019 · ouvert le 10 octobre 1991 · NAF 014A
Documents juridiques de HEITZ PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HEITZ PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEITZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HEITZ PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEITZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HEITZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HEITZ PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 1991
Questions fréquentes sur HEITZ PASCAL
Quel est le numéro SIREN de HEITZ PASCAL ?
Le numéro SIREN de HEITZ PASCAL est 383 210 267. Le SIRET de son siège social est 383 210 267 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05383210267.
Où se situe le siège social de HEITZ PASCAL ?
Le siège social de HEITZ PASCAL est situé 4 B rue du Stade, 67520 Kirchheim.
HEITZ PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, HEITZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HEITZ PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEITZ PASCAL.
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