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HEITZMANN LOUIS

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Siren329 961 379Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 28 mai 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 329 961 379, HEITZMANN LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 28 mai 1984. Elle est domiciliée 2 rue Megevand Rattachement Mairie, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HEITZMANN LOUIS

Dénomination
HEITZMANN LOUIS
SIREN
329 961 379
SIRET (siège)
329 961 379 00016
N° TVA intracommunautaire
FR22329961379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 961 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
28 mai 1984
Siège social
2 RUE MEGEVAND RATTACHEMENT MAIRIE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HEITZMANN LOUIS

VENTE AMBULANTE DE VANNERIE, CHAISES ET FERRAILLE

Finances de HEITZMANN LOUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEITZMANN LOUIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEITZMANN LOUIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    329 961 379 00016 · ouvert le 28 mai 1984 · NAF 4789Z

Documents juridiques de HEITZMANN LOUIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEITZMANN LOUIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEITZMANN LOUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEITZMANN LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEITZMANN LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEITZMANN LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEITZMANN LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 1984

Questions fréquentes sur HEITZMANN LOUIS

Quel est le numéro SIREN de HEITZMANN LOUIS ?

Le numéro SIREN de HEITZMANN LOUIS est 329 961 379. Le SIRET de son siège social est 329 961 379 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22329961379.

Où se situe le siège social de HEITZMANN LOUIS ?

Le siège social de HEITZMANN LOUIS est situé 2 rue Megevand Rattachement Mairie, 25000 Besancon.

HEITZMANN LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, HEITZMANN LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEITZMANN LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEITZMANN LOUIS.

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