HELICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
HELICE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 926 124. Elle est domiciliée Imp impasse des Charrieres, 21800 Quetigny. Son activité principale relève du code NAF 703C. MARC MASSONERI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HELICE
INSEE- Dénomination
- HELICE
- SIREN
- 379 926 124
- SIRET (siège)
- 379 926 124 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR60379926124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 926 124
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 703C
- Date de création
- 22 novembre 1990
- Siège social
- IMP IMPASSE DES CHARRIERES, 21800, QUETIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de HELICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HELICE
INSEEÉtablissements de HELICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21800 QUETIGNYSiègeFermé
379 926 124 00015 · ouvert le 20 octobre 1990 · NAF 703C
Documents juridiques de HELICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HELICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HELICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HELICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HELICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent HELICE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 28 juillet 2025 · N° 25/00163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 28 janvier 2016 · N° 13/04466
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 14 octobre 2014 · N° 12/05540
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 31 octobre 2012 · N° 11/03580
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 avril 1999 · N° 98-83.202
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 25 septembre 1997 · N° 96-85.531
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HELICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HELICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 1990
Questions fréquentes sur HELICE
Quel est le numéro SIREN de HELICE ?
Le numéro SIREN de HELICE est 379 926 124. Le SIRET de son siège social est 379 926 124 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60379926124.
Qui dirige HELICE ?
HELICE est dirigée par MARC MASSONERI, gérant.
Où se situe le siège social de HELICE ?
Le siège social de HELICE est situé Imp impasse des Charrieres, 21800 Quetigny.
HELICE est-elle toujours en activité ?
Oui, HELICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HELICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HELICE.
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