SCI MELOT DANTEN
Active- Capital social
- 160 €
SCI MELOT DANTEN est une SCI immatriculée le 28 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 300 369. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B Pl Gambetta, 21500 Montbard. L'entreprise déclare le code NAF 703C comme activité principale. Elle est dirigée par GILLES MELOT, gérant.
Fiche d'identité de SCI MELOT DANTEN
INSEE- Dénomination
- SCI MELOT DANTEN
- SIREN
- 439 300 369
- SIRET (siège)
- 439 300 369 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR46439300369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 300 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 160 €
- Code NAF / APE
- 703C
- Date de création
- 28 septembre 2001
- Siège social
- 4 B PL GAMBETTA, 21500, MONTBARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI MELOT DANTEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SCI MELOT DANTEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21500 MONTBARDSiègeFermé
439 300 369 00014 · ouvert le 11 septembre 2001 · NAF 703C
Documents juridiques de SCI MELOT DANTEN
INPIConformité de SCI MELOT DANTEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MELOT DANTEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MELOT DANTEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MELOT DANTEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MELOT DANTEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 septembre 2001
Questions fréquentes sur SCI MELOT DANTEN
Quel est le numéro SIREN de SCI MELOT DANTEN ?
Le numéro SIREN de SCI MELOT DANTEN est 439 300 369. Le SIRET de son siège social est 439 300 369 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46439300369.
Qui dirige SCI MELOT DANTEN ?
SCI MELOT DANTEN est dirigée par GILLES MELOT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI MELOT DANTEN ?
Le siège social de SCI MELOT DANTEN est situé 4 B Pl Gambetta, 21500 Montbard.
SCI MELOT DANTEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MELOT DANTEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MELOT DANTEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MELOT DANTEN.
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