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SCI MELOT DANTEN

Active
Siren439 300 369SCI21500 MONTBARDCréée le 28 septembre 2001

Documents
Capital social
160 €

SCI MELOT DANTEN est une SCI immatriculée le 28 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 300 369. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B Pl Gambetta, 21500 Montbard. L'entreprise déclare le code NAF 703C comme activité principale. Elle est dirigée par GILLES MELOT, gérant.

Fiche d'identité de SCI MELOT DANTEN

Dénomination
SCI MELOT DANTEN
SIREN
439 300 369
SIRET (siège)
439 300 369 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46439300369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 300 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 €
Code NAF / APE
703C
Date de création
28 septembre 2001
Siège social
4 B PL GAMBETTA, 21500, MONTBARD
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI MELOT DANTEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MELOT DANTEN

GM

GILLES MELOT

Gérant

Depuis la création (28 septembre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI MELOT DANTEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21500 MONTBARDSiègeFermé

    439 300 369 00014 · ouvert le 11 septembre 2001 · NAF 703C

Documents juridiques de SCI MELOT DANTEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI MELOT DANTEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MELOT DANTEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MELOT DANTEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MELOT DANTEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MELOT DANTEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2001

Questions fréquentes sur SCI MELOT DANTEN

Quel est le numéro SIREN de SCI MELOT DANTEN ?

Le numéro SIREN de SCI MELOT DANTEN est 439 300 369. Le SIRET de son siège social est 439 300 369 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46439300369.

Qui dirige SCI MELOT DANTEN ?

SCI MELOT DANTEN est dirigée par GILLES MELOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MELOT DANTEN ?

Le siège social de SCI MELOT DANTEN est situé 4 B Pl Gambetta, 21500 Montbard.

SCI MELOT DANTEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MELOT DANTEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MELOT DANTEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MELOT DANTEN.