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440 923 332

Active
Siren440 923 332Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 07 janvier 2002

7010Z · Activités des sièges sociaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 440 923 332

Dénomination
440 923 332
SIREN
440 923 332
SIRET (siège)
440 923 332 00033
N° TVA intracommunautaire
FR20440923332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 923 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
07 janvier 2002
Siège social
BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 440 923 332

Activités des sièges sociaux

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Dirigeants et représentants de 440 923 332

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 440 923 332

3 établissements, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    440 923 332 00033 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 7010Z

  • BESANCONFermé

    440 923 332 00017 · ouvert le 07 janvier 2002 · NAF 741A

  • BESANCONFermé

    440 923 332 00025 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6910Z

Conformité de 440 923 332

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 923 332. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 440 923 332 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 440 923 332

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2002

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