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HENRY JACQUES

Active
Siren313 930 489Entrepreneur individuel21490 RUFFEY-LES-ECHIREYCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HENRY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 930 489. Son siège social est situé 30 rue Marguerite Mutin, 21490 Ruffey-les-Echirey. Son activité principale relève du code NAF 515J.

Fiche d'identité de HENRY JACQUES

Dénomination
HENRY JACQUES
SIREN
313 930 489
SIRET (siège)
313 930 489 00023
N° TVA intracommunautaire
FR49313930489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 930 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
515J
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
30 RUE MARGUERITE MUTIN, 21490, RUFFEY-LES-ECHIREY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HENRY JACQUES

VENTE DE MATERIEL THERMIQUE

Finances de HENRY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HENRY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HENRY JACQUES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 21490 RUFFEY-LES-ECHIREYSiègeFermé

    313 930 489 00023 · ouvert le 23 janvier 2002 · NAF 515J

  • 54113 BULLIGNYFermé

    313 930 489 00015 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 702C

Documents juridiques de HENRY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HENRY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HENRY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HENRY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HENRY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HENRY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HENRY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur HENRY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de HENRY JACQUES ?

Le numéro SIREN de HENRY JACQUES est 313 930 489. Le SIRET de son siège social est 313 930 489 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49313930489.

Où se situe le siège social de HENRY JACQUES ?

Le siège social de HENRY JACQUES est situé 30 rue Marguerite Mutin, 21490 Ruffey-les-Echirey.

HENRY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, HENRY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HENRY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HENRY JACQUES.

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