HEPTASYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HEPTASYS est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 1993, identifiée par le SIREN 390 103 125. Elle est domiciliée 2 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Universite, 91400 Orsay. Son activité principale relève du code NAF 741J.
Fiche d'identité de HEPTASYS
INSEE- Dénomination
- HEPTASYS
- SIREN
- 390 103 125
- SIRET (siège)
- 390 103 125 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR22390103125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 103 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 08 février 1993
- Siège social
- 2 RUE JEAN ROSTAND PARC CLUB ORSAY UNIVERSITE, 91400, ORSAY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Finances de HEPTASYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HEPTASYS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HEPTASYS
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 91400 ORSAYSiègeFermé
390 103 125 00014 · ouvert le 08 février 1993 · NAF 741J
- 91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGEFermé
390 103 125 00022 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 741J
- 75116 PARIS 16Fermé
390 103 125 00030 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 741J
- 75009 PARIS 9Fermé
390 103 125 00048 · ouvert le 20 mai 1999 · NAF 741J
Documents juridiques de HEPTASYS
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de HEPTASYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEPTASYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HEPTASYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEPTASYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HEPTASYS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 09 avril 2026 · N° 2026029168
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mai 2025 · N° 24-12.690
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 11 janvier 2024 · N° 23/04101
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HEPTASYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HEPTASYS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 février 1993
Marques déposées par HEPTASYS
INPIHEPTASYS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeHEPTA MOBILES
N° 94540506 · Déposée le 17 octobre 1994 · Marque verbale
Classes 38, 42 · expirée le 17 octobre 2004
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur HEPTASYS
Quel est le numéro SIREN de HEPTASYS ?
Le numéro SIREN de HEPTASYS est 390 103 125. Le SIRET de son siège social est 390 103 125 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22390103125.
Où se situe le siège social de HEPTASYS ?
Le siège social de HEPTASYS est situé 2 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Universite, 91400 Orsay.
HEPTASYS est-elle toujours en activité ?
Oui, HEPTASYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HEPTASYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEPTASYS.
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