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HERVE PASCAL

Active
Siren397 733 304Entrepreneur individuel27190 LE VAL-DORECréée le 06 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 733 304, HERVE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 6 juin 1994. Son siège social est situé Le Heloup, 27190 Le Val-Dore. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HERVE PASCAL

Dénomination
HERVE PASCAL
SIREN
397 733 304
SIRET (siège)
397 733 304 00018
N° TVA intracommunautaire
FR14397733304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 733 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
06 juin 1994
Siège social
LE HELOUP, 27190, LE VAL-DORE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HERVE PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de HERVE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HERVE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HERVE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27190 LE VAL-DORESiègeActif

    397 733 304 00018 · ouvert le 06 juin 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de HERVE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HERVE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HERVE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HERVE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HERVE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HERVE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HERVE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 1994

Questions fréquentes sur HERVE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HERVE PASCAL ?

Le numéro SIREN de HERVE PASCAL est 397 733 304. Le SIRET de son siège social est 397 733 304 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14397733304.

Où se situe le siège social de HERVE PASCAL ?

Le siège social de HERVE PASCAL est situé Le Heloup, 27190 Le Val-Dore.

HERVE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HERVE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HERVE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HERVE PASCAL.

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