HEUILLET BERNARD
Active0150Z · Culture et élevage associés
Enregistré sous le numéro SIREN 404 041 964, HEUILLET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Elle est domiciliée à Saint-Pe-Delbosc (31350). HEUILLET BERNARD relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de HEUILLET BERNARD
INSEE- Dénomination
- HEUILLET BERNARD
- SIREN
- 404 041 964
- SIRET (siège)
- 404 041 964 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33404041964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 041 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 1975
- Siège social
- 31350, SAINT-PE-DELBOSC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HEUILLET BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de HEUILLET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31350 SAINT-PE-DELBOSCSiègeActif
404 041 964 00010 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0150Z
Conformité de HEUILLET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEUILLET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HEUILLET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HEUILLET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1975
Questions fréquentes sur HEUILLET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de HEUILLET BERNARD ?
Le numéro SIREN de HEUILLET BERNARD est 404 041 964. Le SIRET de son siège social est 404 041 964 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33404041964.
Où se situe le siège social de HEUILLET BERNARD ?
Le siège social de HEUILLET BERNARD est situé à Saint-Pe-Delbosc (31350).
HEUILLET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, HEUILLET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HEUILLET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEUILLET BERNARD.
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