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HEUILLET BERNARD

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Siren404 041 964Entrepreneur individuel31350 SAINT-PE-DELBOSCCréée le 01 janvier 1975

0150Z · Culture et élevage associés

Enregistré sous le numéro SIREN 404 041 964, HEUILLET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Elle est domiciliée à Saint-Pe-Delbosc (31350). HEUILLET BERNARD relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de HEUILLET BERNARD

Dénomination
HEUILLET BERNARD
SIREN
404 041 964
SIRET (siège)
404 041 964 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33404041964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 041 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
31350, SAINT-PE-DELBOSC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HEUILLET BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de HEUILLET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31350 SAINT-PE-DELBOSCSiègeActif

    404 041 964 00010 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0150Z

Conformité de HEUILLET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEUILLET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEUILLET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HEUILLET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur HEUILLET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de HEUILLET BERNARD ?

Le numéro SIREN de HEUILLET BERNARD est 404 041 964. Le SIRET de son siège social est 404 041 964 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33404041964.

Où se situe le siège social de HEUILLET BERNARD ?

Le siège social de HEUILLET BERNARD est situé à Saint-Pe-Delbosc (31350).

HEUILLET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, HEUILLET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEUILLET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEUILLET BERNARD.