CheckersProcédures

HEVATECH

Active
Siren523 040 020SAS26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUXCréée le 01 septembre 2011
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
−1,9 M€−13,6 %
Capital social
49,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 523 040 020, HEVATECH est une SAS créée le 1er septembre 2011. Son siège social est situé 10 All des Gonsards zi le Bois des Lots, 26130 Saint-Paul-Trois-Chateaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Sur l'exercice clos le 31 décembre 2024, elle a dégagé une perte nette de 1,9 M€. Elle est dirigée par PATRICK BOUCHARD, président de sas.

Fiche d'identité de HEVATECH

Dénomination
HEVATECH
SIREN
523 040 020
SIRET (siège)
523 040 020 00068
N° TVA intracommunautaire
FR57523040020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Romans-sur-Isère 523 040 020
Greffe
Romans-sur-Isère
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
49 938 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
01 septembre 2011
Siège social
10 ALL DES GONSARDS ZI LE BOIS DES LOTS, 26130, SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX
Établissements
7
Statut
Active

Objet social de HEVATECH

La recherche, l'étude, la conception, l'exploitation et la commercialisation de procédés, d'échanges et valorisation de la chaleur et toutes technologies annexes.

Finances de HEVATECH

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanEffectif
2024--−1,9 M€--3,2 M€7,0 M€-
2023--−1,7 M€--5,1 M€9,6 M€-
2017--−184 k€--667 k€1,7 M€4

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 11 juillet 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
45,1 %
Taux d’endettement
102,7 %
Ratio de liquidité
683,4 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Code CX2 544 152 €1 920 877 €
Concessions, brevets et droits similaires12 805 €9 604 €
Fonds commercial132 493 €147 993 €
Installations techniques, matériel et outillage723 476 €698 472 €
Autres immobilisations corporelles79 929 €95 110 €
Autres immobilisations financières89 436 €80 400 €
TOTAL Actif immobilisé3 582 290 €2 952 456 €
En-cours de production de biens70 399 €32 497 €
Stocks - marchandises22 454 €9 770 €
Avances et acomptes versés sur commandes0 €24 056 €
Clients et comptes rattachés113 712 €0 €
Autres créances894 793 €465 868 €
Disponibilités2 207 279 €6 065 156 €
Charges constatées d'avance96 089 €93 940 €
TOTAL Actif circulant3 404 727 €6 691 288 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif6 987 017 €9 643 744 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel49 938 €49 938 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport4 835 767 €6 532 948 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−1 928 187 €−1 697 181 €
Subventions d'investissement196 645 €179 193 €
TOTAL Capitaux propres3 154 163 €5 064 898 €
Avances conditionnées0 €142 933 €
TOTAL Autres fonds propres0 €142 933 €
Provisions pour risques108 587 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges108 587 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 000 138 €3 468 €
Emprunts et dettes financières divers2 240 000 €3 746 160 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés223 682 €278 830 €
Dettes fiscales et sociales260 447 €386 994 €
Autres dettes0 €20 461 €
TOTAL Dettes3 724 267 €4 435 913 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif6 987 017 €9 643 744 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Code CX1 920 877 €1 544 256 €
Concessions, brevets et droits similaires9 604 €70 549 €
Fonds commercial147 993 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage698 472 €252 708 €
Autres immobilisations corporelles95 110 €38 483 €
Autres immobilisations financières80 400 €57 900 €
TOTAL Actif immobilisé2 952 456 €1 963 896 €
En-cours de production de biens32 497 €0 €
Stocks - marchandises9 770 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes24 056 €8 118 €
Autres créances465 868 €270 610 €
Disponibilités6 065 156 €2 429 349 €
Charges constatées d'avance93 940 €48 091 €
TOTAL Actif circulant6 691 288 €2 756 168 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif9 643 744 €4 720 064 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel49 938 €35 382 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport6 532 948 €4 003 236 €
Report à nouveau0 €−67 831 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−1 697 181 €−1 023 361 €
Subventions d'investissement179 193 €1 101 €
TOTAL Capitaux propres5 064 898 €2 948 527 €
Avances conditionnées142 933 €327 403 €
TOTAL Autres fonds propres142 933 €327 403 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit3 468 €363 €
Emprunts et dettes financières divers3 746 160 €1 209 410 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés278 830 €112 938 €
Dettes fiscales et sociales386 994 €85 238 €
Autres dettes20 461 €36 185 €
TOTAL Dettes4 435 913 €1 444 134 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif9 643 744 €4 720 064 €
Code EG1 344 116 €579 566 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Code CX804 967 €731 205 €
Concessions, brevets et droits similaires12 982 €9 477 €
Installations techniques, matériel et outillage155 661 €223 739 €
Autres immobilisations corporelles8 144 €9 993 €
Autres immobilisations financières7 900 €7 900 €
TOTAL Actif immobilisé989 653 €982 315 €
Avances et acomptes versés sur commandes-1 500 €
Clients et comptes rattachés8 741 €101 029 €
Autres créances239 253 €230 173 €
Disponibilités478 374 €25 022 €
Charges constatées d'avance590 €575 €
TOTAL Actif circulant726 957 €358 299 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 716 611 €1 340 614 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel16 607 €16 363 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 514 833 €1 412 597 €
Report à nouveau−806 951 €−550 157 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−184 274 €−256 794 €
Subventions d'investissement127 006 €38 866 €
TOTAL Capitaux propres667 221 €660 875 €
Avances conditionnées336 403 €385 672 €
TOTAL Autres fonds propres336 403 €385 672 €
Emprunts et dettes financières divers442 575 €97 560 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés161 923 €86 787 €
Dettes fiscales et sociales108 488 €109 632 €
Autres dettes-88 €
TOTAL Dettes712 987 €294 067 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 716 611 €1 340 614 €
Code EG645 487 €226 567 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de HEVATECH

PB

PATRICK BOUCHARD

Président de SAS

En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2016

JT

Jean-Baptiste Trémouille

Directeur général

XD

XAVIER DUBOIS

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 avril 2012

S

SOCCAD LYON RHONE ALPES SARL

Commissaire aux comptes suppléant

Anciens dirigeants (8)

NP

n'est plus directeur gé délégué PAILLERE

PAILLERE Patrick Pierre nom d'usage · de juin 2018 à juillet 2025

NC

n'est plus directeur gé délégué CHAIX

CHAIX Jean-Edmond Roger Louis nom d'usage · de septembre 2022 à juillet 2024

ND

n'est plus directeur gé délégué DEMIDDELEER

DEMIDDELEER Léopold Pierre nom d'usage · de novembre 2021 à septembre 2022

DP

devient directeur gé délégué PAILLERE

PAILLERE Patrick Pierre nom d'usage · de mai 2014 à novembre 2021

NW

n'est plus président. BOUCHARD Patrick nom d'usage : BOUCHARD n'est plus directeur gé BOUCHARD Patrick nom d'usage : BOUCHARD devient président WIRIATH

WIRIATH Bruno nom d'usage · de janvier 2017 à juin 2018

P

PAILLERE

ADSEN SARL devient directeur général représenté(e) par PAILLERE Patrick nom d'usage · de octobre 2011 à avril 2012

W

WIRIATH Bruno Commissaire aux comptes titulaire : BOIS Dominique Commissaire aux comptes suppléant : RA AUDIT

Président · de septembre 2011 à octobre 2011

B

BIENVENU Gérard Commissaire aux comptes titulaire : BOIS Dominique Commissaire aux comptes suppléant : RA AUDIT

Président · de septembre 2011 à septembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HEVATECH

7 établissements, dont 3 en activité.

  • 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUXSiègeActif

    523 040 020 00068 · ouvert le 21 septembre 2022 · NAF 7112B

  • 13120 GARDANNEActif

    523 040 020 00076 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 7112B

  • 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUXActif

    523 040 020 00050 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 7112B

  • 74240 GAILLARDFermé

    523 040 020 00019 · ouvert le 18 mai 2010 · NAF 7112B

  • 74100 VILLE-LA-GRANDFermé

    523 040 020 00027 · ouvert le 16 mars 2011 · NAF 7112B

  • 26300 ALIXANFermé

    523 040 020 00035 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 7010Z

  • 26780 MALATAVERNEFermé

    523 040 020 00043 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 7112B

Documents juridiques de HEVATECH

51 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 15 février 2024

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 23 août 2022

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 17 août 2016

  • Acte

Dépôt du 01 février 2016

  • Acte

Dépôt du 18 février 2015

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 12 février 2013

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Dépôt du 13 février 2012

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 août 2011

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de HEVATECH

HEVATECH a déposé les comptes annuels de 4 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

03 juillet 2026

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

11 juillet 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

02 juillet 2024

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

23 juillet 2018

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de HEVATECH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEVATECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HEVATECH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HEVATECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEVATECH

45 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    TRÉMOUILLE Jean-Baptiste Rémi Marie nom d'usage : TRÉMOUILLE devient directeur général

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    PAILLERE Patrick Pierre nom d'usage : PAILLERE n'est plus directeur général délégué

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  9. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  10. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  11. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    CHAIX Jean-Edmond Roger Louis nom d'usage : CHAIX n'est plus directeur général délégué

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    DEMIDDELEER Léopold Pierre nom d'usage : DEMIDDELEER n'est plus directeur général délégué

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    PAILLERE Patrick Pierre nom d'usage : PAILLERE devient directeur général délégué

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  21. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    PAILLERE Patrick Bruno nom d'usage : PAILLERE n'est plus directeur général délégué. CHAIX Jean-Edmond Roger Louis nom d'usage : CHAIX devient directeur général délégué. DEMIDDELEER Léopold Pierre nom d'usage : DEMIDDELEER devient directeur général délégué

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  23. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Société à responsabilité limitée BLANC & NEVEU n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée SOCCAD LYON RHONE ALPES SARL devient commissaire aux comptes suppléant

  24. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    WIRIATH Bruno nom d'usage : WIRIATH n'est plus président. BOUCHARD Patrick nom d'usage : BOUCHARD n'est plus directeur général. BOUCHARD Patrick nom d'usage : BOUCHARD devient président

  25. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  26. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  27. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  28. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    BOUCHARD Patrick nom d'usage : BOUCHARD devient directeur général. PAILLERE Patrick Bruno nom d'usage : PAILLERE n'est plus directeur général. PAILLERE Patrick Bruno nom d'usage : PAILLERE devient directeur général délégué.

  29. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  30. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  31. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  32. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  33. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    ADSEN SARL n'est plus directeur général. PAILLERE Patrick Bruno nom d'usage : PAILLERE devient directeur général.

  34. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  35. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  36. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  37. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  38. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    BOIS Dominique nom d'usage : BOIS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DUBOIS Xavier nom d'usage : DUBOIS devient commissaire aux comptes titulaire. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes suppléant BLANC & NEVEU Société à responsabilité limitée.

  39. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  40. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    ADSEN SARL devient directeur général représenté(e) par PAILLERE Patrick nom d'usage : PAILLERE.

  41. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Président : WIRIATH Bruno Commissaire aux comptes titulaire : BOIS Dominique Commissaire aux comptes suppléant : RA AUDIT (SARL)

  42. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  43. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  44. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  45. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-22 · Début d'activité : 2010-05-18

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2011

Marques déposées par HEVATECH

HEVATECH est titulaire de 11 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ZERO CAPEX Financial Engineering

    N° 5215695 · Déposée le 09 janvier 2026 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 36 · valable jusqu’au 09 janvier 2036

  • ZeroCapex

    N° 5215676 · Déposée le 09 janvier 2026 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 36 · valable jusqu’au 09 janvier 2036

  • MAEVA

    N° 5054552 · Déposée le 15 mai 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 42 · valable jusqu’au 15 mai 2034

  • MAEVA Measurement & Analysis for Energy Valorization

    N° 5054186 · Déposée le 14 mai 2024 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 42 · valable jusqu’au 14 mai 2034

  • TURBOSOL

    N° 5003951 · Déposée le 06 novembre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 7, 11, 37, 40, 42 · valable jusqu’au 06 novembre 2033

  • TURBOSOL Heat to Power turbines

    N° 5003937 · Déposée le 06 novembre 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 7, 11, 37, 40, 42 · valable jusqu’au 06 novembre 2033

  • HEVATECH Heat Valorization Technology

    N° 4457577 · Déposée le 31 mai 2018 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 7, 11, 37, 40, 42 · valable jusqu’au 31 mai 2028

  • HEVATECH

    N° 4457576 · Déposée le 31 mai 2018 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 7, 11, 37, 40, 42 · valable jusqu’au 31 mai 2028

  • HEVATECH

    N° 4457571 · Déposée le 31 mai 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 7, 11, 37, 40, 42 · valable jusqu’au 31 mai 2028

  • H2P

    N° 4344692 · Déposée le 10 mars 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 7, 12, 42 · valable jusqu’au 10 mars 2027

  • CALOPHAGE

    N° 3909487 · Déposée le 30 mars 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 1 · expirée le 30 mars 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HEVATECH

Quel est le numéro SIREN de HEVATECH ?

Le numéro SIREN de HEVATECH est 523 040 020. Le SIRET de son siège social est 523 040 020 00068. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57523040020.

Qui dirige HEVATECH ?

HEVATECH est dirigée par PATRICK BOUCHARD, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HEVATECH ?

Le siège social de HEVATECH est situé 10 All des Gonsards zi le Bois des Lots, 26130 Saint-Paul-Trois-Chateaux.

HEVATECH est-elle toujours en activité ?

Oui, HEVATECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEVATECH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEVATECH.