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HM TRAMWAY

Active
Siren913 124 558SCI90160 DENNEYCréée le 04 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

HM TRAMWAY est une SCI immatriculée le 4 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 124 558. Elle est domiciliée 35 rue du Bromont, 90160 Denney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GAYA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HM TRAMWAY

Dénomination
HM TRAMWAY
SIREN
913 124 558
SIRET (siège)
913 124 558 00010
N° TVA intracommunautaire
FR81913124558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 124 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 mai 2022
Siège social
35 RUE DU BROMONT, 90160, DENNEY
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de HM TRAMWAY

hmtramway.fr

Objet social de HM TRAMWAY

Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.

Finances de HM TRAMWAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HM TRAMWAY

G

GAYA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2022

HK

HOCINE KADDOUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mai 2022) · 4 ans

Anciens dirigeants (1)

MK

Masinissa KADDOUR

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2022 à juillet 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HM TRAMWAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90160 DENNEYSiègeActif

    913 124 558 00010 · ouvert le 22 avril 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de HM TRAMWAY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de HM TRAMWAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HM TRAMWAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HM TRAMWAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HM TRAMWAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HM TRAMWAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HM TRAMWAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HM TRAMWAY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : KADDOUR Hocine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAYA

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-04 · Début d'activité : 2022-04-22

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2022

Questions fréquentes sur HM TRAMWAY

Quel est le numéro SIREN de HM TRAMWAY ?

Le numéro SIREN de HM TRAMWAY est 913 124 558. Le SIRET de son siège social est 913 124 558 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81913124558.

Qui dirige HM TRAMWAY ?

HM TRAMWAY est dirigée par GAYA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HM TRAMWAY ?

Le siège social de HM TRAMWAY est situé 35 rue du Bromont, 90160 Denney.

HM TRAMWAY est-elle toujours en activité ?

Oui, HM TRAMWAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HM TRAMWAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HM TRAMWAY.

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