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HMS CONSEIL

Active
Siren828 367 680SAS21000 DIJONCréée le 21 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

HMS CONSEIL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2017, identifiée par le SIREN 828 367 680. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue General Joubert, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. Elle est dirigée par JAOUAD ZOUAGHI, président de sas.

Fiche d'identité de HMS CONSEIL

Dénomination
HMS CONSEIL
SIREN
828 367 680
SIRET (siège)
828 367 680 00018
N° TVA intracommunautaire
FR09828367680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 367 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
21 mars 2017
Siège social
15 RUE GENERAL JOUBERT, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HMS CONSEIL

Conseil en systèmes et logiciels informatiques ainsi que toutes opérations commerciales et industrielles relatives aux activités spécifiées

Finances de HMS CONSEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HMS CONSEIL

JZ

JAOUAD ZOUAGHI

Président de SAS

Depuis la création (21 mars 2017) · 9 ans

Établissements de HMS CONSEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    828 367 680 00018 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 6202A

Documents juridiques de HMS CONSEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de HMS CONSEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HMS CONSEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HMS CONSEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HMS CONSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HMS CONSEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HMS CONSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HMS CONSEIL

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2017

Questions fréquentes sur HMS CONSEIL

Quel est le numéro SIREN de HMS CONSEIL ?

Le numéro SIREN de HMS CONSEIL est 828 367 680. Le SIRET de son siège social est 828 367 680 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09828367680.

Qui dirige HMS CONSEIL ?

HMS CONSEIL est dirigée par JAOUAD ZOUAGHI, président de sas.

Où se situe le siège social de HMS CONSEIL ?

Le siège social de HMS CONSEIL est situé 15 rue General Joubert, 21000 Dijon.

HMS CONSEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, HMS CONSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HMS CONSEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HMS CONSEIL.

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