HOME CONFORT
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
Enregistrée sous le numéro SIREN 429 378 748, HOME CONFORT est une SARL créée le 1er mars 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 67 av de la Liberation, 13790 Peynier. HOME CONFORT relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).
Fiche d'identité de HOME CONFORT
INSEE- Dénomination
- HOME CONFORT
- SIREN
- 429 378 748
- SIRET (siège)
- 429 378 748 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR21429378748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 378 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 01 mars 2000
- Siège social
- 67 AV DE LA LIBERATION, 13790, PEYNIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HOME CONFORT
Nettoyage courant des bâtiments
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Finances de HOME CONFORT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOME CONFORT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HOME CONFORT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13790 PEYNIERSiègeActif
429 378 748 00025 · ouvert le 15 juin 2003 · NAF 8121Z
- 13790 CHATEAUNEUF-LE-ROUGEFermé
429 378 748 00017 · ouvert le 01 mars 2000 · NAF 747Z
Documents juridiques de HOME CONFORT
INPIConformité de HOME CONFORT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME CONFORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOME CONFORT. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/01374
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 16 octobre 2025 · N° 25/00607
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 20 octobre 2022 · N° 22/00860
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-17.469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 septembre 2018 · N° 18/02498
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOME CONFORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOME CONFORT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- création
Date d'effet : 01 mars 2000
Questions fréquentes sur HOME CONFORT
Quel est le numéro SIREN de HOME CONFORT ?
Le numéro SIREN de HOME CONFORT est 429 378 748. Le SIRET de son siège social est 429 378 748 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21429378748.
Où se situe le siège social de HOME CONFORT ?
Le siège social de HOME CONFORT est situé 67 av de la Liberation, 13790 Peynier.
HOME CONFORT est-elle toujours en activité ?
Oui, HOME CONFORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOME CONFORT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME CONFORT.
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