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HOMMAGE PATRICK

Active
Siren521 926 121Entrepreneur individuel26170 MOLLANS-SUR-OUVEZECréée le 01 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 926 121, HOMMAGE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de l'Horloge, 26170 Mollans-sur-Ouveze. L'entreprise déclare le code NAF 4726Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HOMMAGE PATRICK

Dénomination
HOMMAGE PATRICK
SIREN
521 926 121
SIRET (siège)
521 926 121 00018
N° TVA intracommunautaire
FR10521926121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 926 121
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
01 avril 2010
Siège social
PL DE L'HORLOGE, 26170, MOLLANS-SUR-OUVEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOMMAGE PATRICK

Café-Bar et débit de tabac.

Finances de HOMMAGE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOMMAGE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HOMMAGE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26170 MOLLANS-SUR-OUVEZESiègeActif

    521 926 121 00018 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4726Z

Documents juridiques de HOMMAGE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HOMMAGE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOMMAGE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOMMAGE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOMMAGE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOMMAGE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOMMAGE PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Début d'activité : 2010-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010

Aides publiques de HOMMAGE PATRICK

1 aide de minimis octroyée à HOMMAGE PATRICK a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 28 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur HOMMAGE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de HOMMAGE PATRICK ?

Le numéro SIREN de HOMMAGE PATRICK est 521 926 121. Le SIRET de son siège social est 521 926 121 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10521926121.

Où se situe le siège social de HOMMAGE PATRICK ?

Le siège social de HOMMAGE PATRICK est situé Pl de l'Horloge, 26170 Mollans-sur-Ouveze.

HOMMAGE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, HOMMAGE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOMMAGE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOMMAGE PATRICK.

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