HOMS BRICE
Active9003B · Autre création artistique
HOMS BRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 431 643 733. Elle est domiciliée 24 rue du 14 Juillet, 77810 Thomery. HOMS BRICE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de HOMS BRICE
INSEE- Dénomination
- HOMS BRICE
- SIREN
- 431 643 733
- SIRET (siège)
- 431 643 733 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR29431643733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 643 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 24 RUE DU 14 JUILLET, 77810, THOMERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOMS BRICE
Autre création artistique
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Établissements de HOMS BRICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77810 THOMERYSiègeFermé
431 643 733 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 9003B
Conformité de HOMS BRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOMS BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HOMS BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOMS BRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur HOMS BRICE
Quel est le numéro SIREN de HOMS BRICE ?
Le numéro SIREN de HOMS BRICE est 431 643 733. Le SIRET de son siège social est 431 643 733 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29431643733.
Où se situe le siège social de HOMS BRICE ?
Le siège social de HOMS BRICE est situé 24 rue du 14 Juillet, 77810 Thomery.
HOMS BRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, HOMS BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOMS BRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOMS BRICE.
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