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HOMSY JACQUES

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Siren502 670 862Entrepreneur individuel30127 BELLEGARDECréée le 01 novembre 2006

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 502 670 862, HOMSY JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2006. Elle est domiciliée Ld Pendant du Contrac, 30127 Bellegarde. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de HOMSY JACQUES

Dénomination
HOMSY JACQUES
SIREN
502 670 862
SIRET (siège)
502 670 862 00015
N° TVA intracommunautaire
FR61502670862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 670 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 novembre 2006
Siège social
LD PENDANT DU CONTRAC, 30127, BELLEGARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOMSY JACQUES

Culture de la vigne

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Établissements de HOMSY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30127 BELLEGARDESiègeActif

    502 670 862 00015 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 0121Z

Conformité de HOMSY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOMSY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOMSY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOMSY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2006

Questions fréquentes sur HOMSY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de HOMSY JACQUES ?

Le numéro SIREN de HOMSY JACQUES est 502 670 862. Le SIRET de son siège social est 502 670 862 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61502670862.

Où se situe le siège social de HOMSY JACQUES ?

Le siège social de HOMSY JACQUES est situé Ld Pendant du Contrac, 30127 Bellegarde.

HOMSY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, HOMSY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOMSY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOMSY JACQUES.