HOMSY JACQUES
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 502 670 862, HOMSY JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2006. Elle est domiciliée Ld Pendant du Contrac, 30127 Bellegarde. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de HOMSY JACQUES
INSEE- Dénomination
- HOMSY JACQUES
- SIREN
- 502 670 862
- SIRET (siège)
- 502 670 862 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR61502670862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 670 862
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 novembre 2006
- Siège social
- LD PENDANT DU CONTRAC, 30127, BELLEGARDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOMSY JACQUES
Culture de la vigne
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Établissements de HOMSY JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30127 BELLEGARDESiègeActif
502 670 862 00015 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 0121Z
Conformité de HOMSY JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOMSY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HOMSY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOMSY JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2006
Questions fréquentes sur HOMSY JACQUES
Quel est le numéro SIREN de HOMSY JACQUES ?
Le numéro SIREN de HOMSY JACQUES est 502 670 862. Le SIRET de son siège social est 502 670 862 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61502670862.
Où se situe le siège social de HOMSY JACQUES ?
Le siège social de HOMSY JACQUES est situé Ld Pendant du Contrac, 30127 Bellegarde.
HOMSY JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, HOMSY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOMSY JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOMSY JACQUES.
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