HORIZON VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 212 k€
- Effectif
- Non publié
HORIZON VERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 796 181. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 RUE 27 Rue du Pouyaud, 17600 Médis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NICOLE MICHEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de HORIZON VERT
INSEE- Dénomination
- HORIZON VERT
- SIREN
- 442 796 181
- SIRET (siège)
- 442 796 181 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR36442796181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 796 181
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 211 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juillet 2002
- Siège social
- 27 RUE 27 Rue du Pouyaud , 17600, Médis
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HORIZON VERT
La propriété, l'acquisition, la construction, la location et l'administration de tous immeubles en France et à l'étranger. La gestion de tous biens, titres ou valeurs de quelque nature que ce soit. La mise à disposition des biens de la sté au profit de ses associés. Eventuellement et à titre exceptionnel la vente desdits biens.
Finances de HORIZON VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORIZON VERT
INSEEBODACCAssocié non salarié
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2023
Associé non salarié
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2023
Gérant
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HORIZON VERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 17600 MédisSiègeFermé
442 796 181 00018 · ouvert le 29 juin 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de HORIZON VERT
INPIComptes annuels de HORIZON VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORIZON VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORIZON VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORIZON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORIZON VERT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/00875
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/01712
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00260
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/02192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 16 juillet 2024 · N° 23/04975
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 décembre 2023 · N° 23/04975
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21-13.268
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORIZON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORIZON VERT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Liquidateur : MICHEL Nicole Marie Christine
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Gérant : MICHEL Nicole Marie Christine ; Associé : BOUSQUET Céline, Lysiane ; Associé : BOUSQUET Cathel, Pascale
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- création
Date d'effet : 17 juillet 2002
Questions fréquentes sur HORIZON VERT
Quel est le numéro SIREN de HORIZON VERT ?
Le numéro SIREN de HORIZON VERT est 442 796 181. Le SIRET de son siège social est 442 796 181 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36442796181.
Qui dirige HORIZON VERT ?
HORIZON VERT est dirigée par NICOLE MICHEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HORIZON VERT ?
Le siège social de HORIZON VERT est situé 27 RUE 27 Rue du Pouyaud, 17600 Médis.
HORIZON VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, HORIZON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORIZON VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORIZON VERT.
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