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HORS D EAU

Active
Siren327 545 661SA13760 SAINT-CANNATCréée le 01 juin 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 545 661, HORS D EAU est une SA créée le 1er juin 1983. Son siège social est situé Les Aires de St Esteve, 13760 Saint-Cannat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 515F.

Fiche d'identité de HORS D EAU

Dénomination
HORS D EAU
SIREN
327 545 661
SIRET (siège)
327 545 661 00016
N° TVA intracommunautaire
FR29327545661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 545 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
515F
Date de création
01 juin 1983
Siège social
LES AIRES DE ST ESTEVE, 13760, SAINT-CANNAT
Établissements
1
Statut
Active

Finances de HORS D EAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORS D EAU

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HORS D EAU

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13760 SAINT-CANNATSiègeFermé

    327 545 661 00016 · ouvert le 01 juin 1983 · NAF 515F

Documents juridiques de HORS D EAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de HORS D EAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORS D EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORS D EAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORS D EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne HORS D EAU. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORS D EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORS D EAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1983

Questions fréquentes sur HORS D EAU

Quel est le numéro SIREN de HORS D EAU ?

Le numéro SIREN de HORS D EAU est 327 545 661. Le SIRET de son siège social est 327 545 661 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29327545661.

Où se situe le siège social de HORS D EAU ?

Le siège social de HORS D EAU est situé Les Aires de St Esteve, 13760 Saint-Cannat.

HORS D EAU est-elle toujours en activité ?

Oui, HORS D EAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORS D EAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORS D EAU.

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