HORTENSIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 935 304 436, HORTENSIA est une société civile créée le 14 novembre 2024. Son siège social est situé 2 ALL des Muses Parc Santa Lucia, 83700 Saint-Raphaël. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Anne-Marie PETEUL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de HORTENSIA
INSEE- Dénomination
- HORTENSIA
- SIREN
- 935 304 436
- SIRET (siège)
- 935 304 436 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR43935304436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 935 304 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 novembre 2024
- Siège social
- 2 ALL des Muses Parc Santa Lucia, 83700, Saint-Raphaël
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HORTENSIA
La propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers, et plus particulièrement, la prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises pouvant favoriser son objet.
Finances de HORTENSIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORTENSIA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 novembre 2024) · 1 an
Établissements de HORTENSIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83700 Saint-RaphaëlSiègeActif
935 304 436 00014 · ouvert le 28 octobre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de HORTENSIA
INPIComptes annuels de HORTENSIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORTENSIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORTENSIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORTENSIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORTENSIA. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE
Décision du 05 août 2026 · N° 24/01086
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 20 mai 2026 · N° 26/00125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2024F00539
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 31 octobre 2024 · N° 23/00217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 31 janvier 2023 · N° 20/02644
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 novembre 2021 · N° 20-10.150
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-19.743
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 décembre 2016 · N° 14-20.260
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 1999 · N° 98-41.823
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 novembre 1998 · N° 94-19.319
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 novembre 1995 · N° 93-13.998
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 novembre 1991 · N° 89-21.748
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 avril 1991 · N° 89-17.924
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORTENSIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORTENSIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-14 · Début d'activité : 2024-10-28
- création
Date d'effet : 14 novembre 2024
Questions fréquentes sur HORTENSIA
Quel est le numéro SIREN de HORTENSIA ?
Le numéro SIREN de HORTENSIA est 935 304 436. Le SIRET de son siège social est 935 304 436 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43935304436.
Qui dirige HORTENSIA ?
HORTENSIA est dirigée par Anne-Marie PETEUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HORTENSIA ?
Le siège social de HORTENSIA est situé 2 ALL des Muses Parc Santa Lucia, 83700 Saint-Raphaël.
HORTENSIA est-elle toujours en activité ?
Oui, HORTENSIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORTENSIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORTENSIA.
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