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HORTIPLANT

Active
Siren937 786 440Société civile45570 Dampierre-en-BurlyCréée le 28 novembre 2024

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
50,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 937 786 440, HORTIPLANT est une société civile créée le 28 novembre 2024. Elle est domiciliée 6 CHE Remy, 45570 Dampierre-en-Burly. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Jérôme CHAFFURIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de HORTIPLANT

Dénomination
HORTIPLANT
SIREN
937 786 440
SIRET (siège)
937 786 440 00019
N° TVA intracommunautaire
FR44937786440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 937 786 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
28 novembre 2024
Siège social
6 CHE Remy, 45570, Dampierre-en-Burly
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de HORTIPLANT

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de HORTIPLANT

L'exercice, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L 311-1 du Code rural. Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation (dont notamment les activités agro touristiques). Il en est de même des activités de préparation et d'entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l'exclusion des activités de spectacle. Il en est de même de la production et, le cas échéant, de la commercialisation, par un ou plusieurs exploitants agricoles, de biogaz, d'électricité et de chaleur par méthanisation, lorsque cette production est issue pour au moins 50 % de matières provenant d'exploitations agricoles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de HORTIPLANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORTIPLANT

JC

Jérôme CHAFFURIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 2024) · 1 an

CM

Cindy MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 2024) · 1 an

H

HortiTech Process

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 2024) · 1 an

Établissements de HORTIPLANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45570 Dampierre-en-BurlySiègeActif

    937 786 440 00019 · ouvert le 19 novembre 2024 · NAF 0113Z

Documents juridiques de HORTIPLANT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2024

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 21 novembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 21 novembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 20 novembre 2024

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 20 novembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 20 novembre 2024

  • Copie des statuts

Conformité de HORTIPLANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORTIPLANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HORTIPLANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORTIPLANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HORTIPLANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-25 · Début d'activité : 2024-11-19

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2024

Marques déposées par HORTIPLANT

HORTIPLANT est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HORTIPLANT

    N° 5292083 · Déposée le 28 août 2026 · Marque verbale

    Demande publiée

    Classes 31, 35, 42, 44 · valable jusqu’au 28 août 2036

  • HORTIPLANT

    N° 5292076 · Déposée le 28 août 2026 · Marque figurative

    Demande publiée

    Classes 31, 35, 42, 44 · valable jusqu’au 28 août 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HORTIPLANT

Quel est le numéro SIREN de HORTIPLANT ?

Le numéro SIREN de HORTIPLANT est 937 786 440. Le SIRET de son siège social est 937 786 440 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44937786440.

Qui dirige HORTIPLANT ?

HORTIPLANT est dirigée par Jérôme CHAFFURIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HORTIPLANT ?

Le siège social de HORTIPLANT est situé 6 CHE Remy, 45570 Dampierre-en-Burly.

HORTIPLANT est-elle toujours en activité ?

Oui, HORTIPLANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORTIPLANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORTIPLANT.

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