HORTUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,9 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 399 561 943, HORTUS est une SCI créée le 12 janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 AV Claude Vignon, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par Eric LECOQ, gérant.
Fiche d'identité de HORTUS
INSEE- Dénomination
- HORTUS
- SIREN
- 399 561 943
- SIRET (siège)
- 399 561 943 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR96399561943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 561 943
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 900 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 janvier 1995
- Siège social
- 20 AV Claude Vignon, 06230, Saint-Jean-Cap-Ferrat
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HORTUS
L acquisition la mise en valeur l administration l exploitation la location d un ou plusieurs immeubles
Finances de HORTUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORTUS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HORTUS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06230 Saint-Jean-Cap-FerratSiègeActif
399 561 943 00032 · ouvert le 31 décembre 2024 · NAF 6820B
- 06310 BEAULIEU-SUR-MERFermé
399 561 943 00016 · ouvert le 04 janvier 1995 · NAF 702A
- 06230 Saint-Jean-Cap-FerratFermé
399 561 943 00024 · ouvert le 28 juin 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de HORTUS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de HORTUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORTUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORTUS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00779
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 3
Décision du 18 juin 2026 · N° 23/04734
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 14 avril 2026 · N° 23/04553
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 27 mars 2026 · N° 23/04703
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/01145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 19 février 2026 · N° 25/01491
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 04 février 2026 · N° 25/00908
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-6
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025012558
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025004243
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 2017 · N° 15-27.217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 18e Chambre
Décision du 22 septembre 2015 · N° 13/12813
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 30 mai 2013 · N° 12/07279
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORTUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LECOQ Eric ; Associé indéfiniment responsable : LECOQ Justine, Julia, Yvonne ; Associé indéfiniment responsable : LECOQ Mathilde, Elina, Pauline
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 12 janvier 1995
Questions fréquentes sur HORTUS
Quel est le numéro SIREN de HORTUS ?
Le numéro SIREN de HORTUS est 399 561 943. Le SIRET de son siège social est 399 561 943 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96399561943.
Qui dirige HORTUS ?
HORTUS est dirigée par Eric LECOQ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HORTUS ?
Le siège social de HORTUS est situé 20 AV Claude Vignon, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat.
HORTUS est-elle toujours en activité ?
Oui, HORTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORTUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORTUS.
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