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HOSCAB

Active
Siren527 485 460Société civile17220 CLAVETTECréée le 11 octobre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

HOSCAB est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2010, identifiée par le SIREN 527 485 460. Son siège social est situé 1 B rue du Goyau, 17220 Clavette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS YERLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HOSCAB

Dénomination
HOSCAB
SIREN
527 485 460
SIRET (siège)
527 485 460 00028
N° TVA intracommunautaire
FR41527485460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 485 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 2010
Siège social
1 B RUE DU GOYAU, 17220, CLAVETTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HOSCAB

acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de HOSCAB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOSCAB

LH

LAURENCE HARDY

Autre

JY

JEAN-FRANCOIS YERLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2010) · 16 ans

Établissements de HOSCAB

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17220 CLAVETTESiègeActif

    527 485 460 00028 · ouvert le 29 août 2010 · NAF 6820B

  • 17000 La RochelleFermé

    527 485 460 00010 · ouvert le 29 août 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de HOSCAB

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 octobre 2010

  • Acte

Comptes annuels de HOSCAB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOSCAB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOSCAB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOSCAB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HOSCAB n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOSCAB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOSCAB

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Gérant, Associé : YERLE Jean-François Claude

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-10-11 · Début d'activité : 2010-08-29

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2010

Questions fréquentes sur HOSCAB

Quel est le numéro SIREN de HOSCAB ?

Le numéro SIREN de HOSCAB est 527 485 460. Le SIRET de son siège social est 527 485 460 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41527485460.

Qui dirige HOSCAB ?

HOSCAB est dirigée par JEAN-FRANCOIS YERLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HOSCAB ?

Le siège social de HOSCAB est situé 1 B rue du Goyau, 17220 Clavette.

HOSCAB est-elle toujours en activité ?

Oui, HOSCAB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOSCAB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOSCAB.

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