HOSPI+
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 399 892 397, HOSPI+ est une SARL créée le 15 janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pas des Ecoles, 77400 Lagny-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 741G comme activité principale.
Fiche d'identité de HOSPI+
INSEE- Dénomination
- HOSPI+
- SIREN
- 399 892 397
- SIRET (siège)
- 399 892 397 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR21399892397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 892 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 741G
- Date de création
- 15 janvier 1995
- Siège social
- 1 PAS DES ECOLES, 77400, LAGNY-SUR-MARNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de HOSPI+
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOSPI+
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HOSPI+
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 77400 LAGNY-SUR-MARNESiègeFermé
399 892 397 00015 · ouvert le 15 janvier 1995 · NAF 741G
- 75017 PARIS 17Fermé
399 892 397 00023 · ouvert le 09 juin 1995 · NAF 741G
Documents juridiques de HOSPI+
INPIComptes annuels de HOSPI+
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOSPI+. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOSPI+
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOSPI+. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOSPI+. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/01543
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jld
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/01542
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/07837
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00038
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 05 mars 2026 · N° 24/06387
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/01303
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Procédures Civiles
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/00085
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 28 octobre 2025 · N° 25/00241
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 18 juin 2024 · N° 22/09204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 14 janvier 2021 · N° 18/04968
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOSPI+ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOSPI+
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 1995
Questions fréquentes sur HOSPI+
Quel est le numéro SIREN de HOSPI+ ?
Le numéro SIREN de HOSPI+ est 399 892 397. Le SIRET de son siège social est 399 892 397 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21399892397.
Où se situe le siège social de HOSPI+ ?
Le siège social de HOSPI+ est situé 1 Pas des Ecoles, 77400 Lagny-sur-Marne.
HOSPI+ est-elle toujours en activité ?
Oui, HOSPI+ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOSPI+ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOSPI+.
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