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HOTEL PASTEUR

Active
Siren333 998 771SARL69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 11 septembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 333 998 771, HOTEL PASTEUR est une SARL créée le 11 septembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Benoit Mulsant, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 501Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HOTEL PASTEUR

Dénomination
HOTEL PASTEUR
SIREN
333 998 771
SIRET (siège)
333 998 771 00021
N° TVA intracommunautaire
FR02333998771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 998 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
501Z
Date de création
11 septembre 1987
Siège social
RUE BENOIT MULSANT, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Finances de HOTEL PASTEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOTEL PASTEUR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HOTEL PASTEUR

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    333 998 771 00021 · ouvert le 03 avril 1987 · NAF 501Z

  • 69003 LYON 3EMEFermé

    333 998 771 00039 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 501Z

  • 69007 LYON 7EMEFermé

    333 998 771 00047 · ouvert le 20 mai 1988 · NAF 501Z

Documents juridiques de HOTEL PASTEUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HOTEL PASTEUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOTEL PASTEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOTEL PASTEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOTEL PASTEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HOTEL PASTEUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOTEL PASTEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOTEL PASTEUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 1987

Questions fréquentes sur HOTEL PASTEUR

Quel est le numéro SIREN de HOTEL PASTEUR ?

Le numéro SIREN de HOTEL PASTEUR est 333 998 771. Le SIRET de son siège social est 333 998 771 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02333998771.

Où se situe le siège social de HOTEL PASTEUR ?

Le siège social de HOTEL PASTEUR est situé rue Benoit Mulsant, 69400 Villefranche-sur-Saone.

HOTEL PASTEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, HOTEL PASTEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOTEL PASTEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOTEL PASTEUR.

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