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HOUSSART ANDRE

Active
Siren309 349 207Entrepreneur individuel51500 CHAMERY
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HOUSSART ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 309 349 207. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chamery (51500). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de HOUSSART ANDRE

Dénomination
HOUSSART ANDRE
SIREN
309 349 207
SIRET (siège)
309 349 207 00014
N° TVA intracommunautaire
FR36309349207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 349 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
-
Siège social
51500, CHAMERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOUSSART ANDRE

Culture de la vigne

Finances de HOUSSART ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOUSSART ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HOUSSART ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51500 CHAMERYSiègeFermé

    309 349 207 00014 · NAF 0121Z

Documents juridiques de HOUSSART ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HOUSSART ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOUSSART ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOUSSART ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUSSART ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOUSSART ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOUSSART ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur HOUSSART ANDRE

Quel est le numéro SIREN de HOUSSART ANDRE ?

Le numéro SIREN de HOUSSART ANDRE est 309 349 207. Le SIRET de son siège social est 309 349 207 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36309349207.

Où se situe le siège social de HOUSSART ANDRE ?

Le siège social de HOUSSART ANDRE est situé 51500 Chamery.

HOUSSART ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, HOUSSART ANDRE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOUSSART ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUSSART ANDRE.

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