HOUSSETTE SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 501 406 953, HOUSSETTE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2007. Son siège social est situé 1 Dom Saint Jean, 30620 Aubord. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de HOUSSETTE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- HOUSSETTE SYLVAIN
- SIREN
- 501 406 953
- SIRET (siège)
- 501 406 953 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR64501406953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 406 953
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 novembre 2007
- Siège social
- 1 DOM SAINT JEAN, 30620, AUBORD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HOUSSETTE SYLVAIN
Location de logements
Finances de HOUSSETTE SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOUSSETTE SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HOUSSETTE SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30620 AUBORDSiègeActif
501 406 953 00023 · ouvert le 16 juillet 2020 · NAF 6820A
- 92300 LEVALLOIS-PERRETFermé
501 406 953 00015 · ouvert le 05 novembre 2007 · NAF 6619B
Documents juridiques de HOUSSETTE SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HOUSSETTE SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOUSSETTE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOUSSETTE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUSSETTE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HOUSSETTE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOUSSETTE SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2007
Questions fréquentes sur HOUSSETTE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de HOUSSETTE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de HOUSSETTE SYLVAIN est 501 406 953. Le SIRET de son siège social est 501 406 953 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64501406953.
Où se situe le siège social de HOUSSETTE SYLVAIN ?
Le siège social de HOUSSETTE SYLVAIN est situé 1 Dom Saint Jean, 30620 Aubord.
HOUSSETTE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, HOUSSETTE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOUSSETTE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUSSETTE SYLVAIN.
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