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HOUSSIER MARCEL

Active
Siren409 935 921Entrepreneur individuel31320 CASTANET TOLOSANCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HOUSSIER MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 409 935 921. Son siège social est situé 14 B rue de Labege, 31320 Castanet Tolosan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 746Z.

Fiche d'identité de HOUSSIER MARCEL

Dénomination
HOUSSIER MARCEL
SIREN
409 935 921
SIRET (siège)
409 935 921 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65409935921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 935 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
746Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
14 B RUE DE LABEGE, 31320, CASTANET TOLOSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOUSSIER MARCEL

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Finances de HOUSSIER MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOUSSIER MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HOUSSIER MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31320 CASTANET TOLOSANSiègeFermé

    409 935 921 00018 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 746Z

Documents juridiques de HOUSSIER MARCEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de HOUSSIER MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOUSSIER MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOUSSIER MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUSSIER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOUSSIER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOUSSIER MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur HOUSSIER MARCEL

Quel est le numéro SIREN de HOUSSIER MARCEL ?

Le numéro SIREN de HOUSSIER MARCEL est 409 935 921. Le SIRET de son siège social est 409 935 921 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65409935921.

Où se situe le siège social de HOUSSIER MARCEL ?

Le siège social de HOUSSIER MARCEL est situé 14 B rue de Labege, 31320 Castanet Tolosan.

HOUSSIER MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HOUSSIER MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOUSSIER MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUSSIER MARCEL.

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