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HOYA BELLA

Active
Siren492 285 127SARL92140 CLAMARTCréée le 21 janvier 2006

4759B · Commerce de détail d'autres équipements du foyer

Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents

HOYA BELLA est une SARL immatriculée le 21 janvier 2006 sous le numéro SIREN 492 285 127. Elle est domiciliée 47 T av Jean Jaures, 92140 Clamart. Son activité principale est commerce de détail d'autres équipements du foyer (code NAF 4759B).

Fiche d'identité de HOYA BELLA

Dénomination
HOYA BELLA
SIREN
492 285 127
SIRET (siège)
492 285 127 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32492285127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 285 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4759B - Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Date de création
21 janvier 2006
Siège social
47 T AV JEAN JAURES, 92140, CLAMART
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de HOYA BELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HOYA BELLA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HOYA BELLA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeFermé

    492 285 127 00014 · ouvert le 21 janvier 2006 · NAF 4759B

Documents juridiques de HOYA BELLA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2006

  • Acte

Conformité de HOYA BELLA

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HOYA BELLA. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 07 mai 2008. Clôturée le 04 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 04 novembre 2009 · publié le 24 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 07 mai 2008 · publié le 29 mai 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 octobre 2007 désignant liquidateur SCP Ouizille-De Keating Mission Conduite Par Me Christian Hart De Keating 51 Avenue du Maréchal Joffre 92000 Nanterre. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

1 décision de justice publiée en open data mentionne HOYA BELLA. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOYA BELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOYA BELLA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 7 mai 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 octobre 2007 désignant liquidateur SCP Ouizille-De Keating Mission Conduite Par Me Christian Hart De Keating 51 Avenue du Maréchal Joffre 92000 Nanterre. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2006

Questions fréquentes sur HOYA BELLA

Quel est le numéro SIREN de HOYA BELLA ?

Le numéro SIREN de HOYA BELLA est 492 285 127. Le SIRET de son siège social est 492 285 127 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32492285127.

Où se situe le siège social de HOYA BELLA ?

Le siège social de HOYA BELLA est situé 47 T av Jean Jaures, 92140 Clamart.

HOYA BELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, HOYA BELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOYA BELLA est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HOYA BELLA a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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