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HPBATS

Active
Siren495 365 959SARL31300 TOULOUSECréée le 13 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HPBATS est une SARL immatriculée le 13 avril 2007 sous le numéro SIREN 495 365 959. Elle est domiciliée 0210 R des Fontaines et 214, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z.

Fiche d'identité de HPBATS

Dénomination
HPBATS
SIREN
495 365 959
SIRET (siège)
495 365 959 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77495365959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 365 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
13 avril 2007
Siège social
0210 R DES FONTAINES ET 214, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de HPBATS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HPBATS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HPBATS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeFermé

    495 365 959 00016 · ouvert le 16 avril 2007 · NAF 4339Z

Documents juridiques de HPBATS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de HPBATS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HPBATS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HPBATS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HPBATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HPBATS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HPBATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HPBATS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2007

Questions fréquentes sur HPBATS

Quel est le numéro SIREN de HPBATS ?

Le numéro SIREN de HPBATS est 495 365 959. Le SIRET de son siège social est 495 365 959 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77495365959.

Où se situe le siège social de HPBATS ?

Le siège social de HPBATS est situé 0210 R des Fontaines et 214, 31300 Toulouse.

HPBATS est-elle toujours en activité ?

Oui, HPBATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HPBATS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HPBATS.

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