HSN BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HSN BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2018, identifiée par le SIREN 534 979 463. Son siège social est situé 18 Ancienne route de Duclair 18 Ancienne Rte de Duclair, 76380 Canteleu. Son activité principale relève du code NAF 4399C.
Fiche d'identité de HSN BAT
INSEE- Dénomination
- HSN BAT
- SIREN
- 534 979 463
- SIRET (siège)
- 534 979 463 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR69534979463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 979 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 30 mai 2018
- Siège social
- 18 ANCIENNE ROUTE DE DUCLAIR 18 ANCIENNE RTE DE DUCLAIR, 76380, CANTELEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HSN BAT
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Finances de HSN BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HSN BAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HSN BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76380 CANTELEUSiègeActif
534 979 463 00013 · ouvert le 20 septembre 2011 · NAF 4399C
Documents juridiques de HSN BAT
INPIComptes annuels de HSN BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HSN BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HSN BAT
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HSN BAT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 28 octobre 2014. Clôturée le 28 avril 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 28 avril 2015 · publié le 13 mai 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 28 octobre 2014 · publié le 11 novembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000 Rouen . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
1 décision de justice publiée en open data mentionne HSN BAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 16 avril 2025 · N° 2025P00155
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HSN BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HSN BAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 avril 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 octobre 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000 Rouen . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 30 mai 2018
Questions fréquentes sur HSN BAT
Quel est le numéro SIREN de HSN BAT ?
Le numéro SIREN de HSN BAT est 534 979 463. Le SIRET de son siège social est 534 979 463 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69534979463.
Où se situe le siège social de HSN BAT ?
Le siège social de HSN BAT est situé 18 Ancienne route de Duclair 18 Ancienne Rte de Duclair, 76380 Canteleu.
HSN BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, HSN BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HSN BAT est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. HSN BAT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 28 avril 2015 pour insuffisance d'actif.
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