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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30 €
Effectif
Non publié

HSS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 août 2024, identifiée par le SIREN 931 997 076. Elle est domiciliée 7 RUE du Noyer Daru Etage 1, 39270 Orgelet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Saban Bas en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HSS

Dénomination
HSS
SIREN
931 997 076
SIRET (siège)
931 997 076 00019
N° TVA intracommunautaire
FR93931997076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 997 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 août 2024
Siège social
7 RUE du Noyer Daru Etage 1, 39270, Orgelet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HSS

L'acquisition et la gestion par location ou autrement d'immeubles ou de biens immobiliers Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet à condition d'en respecter le caractère civil.

Finances de HSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HSS

SB

Saban Bas

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 août 2024) · 2 ans

SB

Serife Bas

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 août 2024) · 2 ans

HB

Hudaver Bas

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 août 2024) · 2 ans

Établissements de HSS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39270 OrgeletSiègeActif

    931 997 076 00019 · ouvert le 22 juillet 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de HSS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de HSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HSS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-07-22

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2024

Questions fréquentes sur HSS

Quel est le numéro SIREN de HSS ?

Le numéro SIREN de HSS est 931 997 076. Le SIRET de son siège social est 931 997 076 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93931997076.

Qui dirige HSS ?

HSS est dirigée par Saban Bas, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HSS ?

Le siège social de HSS est situé 7 RUE du Noyer Daru Etage 1, 39270 Orgelet.

HSS est-elle toujours en activité ?

Oui, HSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HSS.