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HTCOM

Active
Siren349 597 922559978760 JOUARS-PONTCHARTRAINCréée le 15 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 349 597 922, HTCOM est une 5599 créée le 15 janvier 1989. Son siège social est situé 22 Rte de Paris, 78760 Jouars-Pontchartrain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514F.

Fiche d'identité de HTCOM

Dénomination
HTCOM
SIREN
349 597 922
SIRET (siège)
349 597 922 00039
N° TVA intracommunautaire
FR96349597922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 597 922
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
5599
Code NAF / APE
514F
Date de création
15 janvier 1989
Siège social
22 RTE DE PARIS, 78760, JOUARS-PONTCHARTRAIN
Établissements
2
Statut
Active

Finances de HTCOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HTCOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HTCOM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 78760 JOUARS-PONTCHARTRAINSiègeFermé

    349 597 922 00039 · ouvert le 20 décembre 1989 · NAF 514F

  • 92300 LEVALLOIS-PERRETFermé

    349 597 922 00047 · ouvert le 08 septembre 2003 · NAF 514F

Documents juridiques de HTCOM

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 03 août 2004

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 21 février 2002

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 1998

  • Acte

Comptes annuels de HTCOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HTCOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HTCOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HTCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HTCOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HTCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HTCOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1989

Marques déposées par HTCOM

HTCOM est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • COMBO 76 C

    N° 3157335 · Déposée le 27 mars 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 9, 37, 38, 42 · expirée le 27 mars 2012

  • COMBO 76 WEB

    N° 3157334 · Déposée le 27 mars 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 9, 37, 38, 42 · expirée le 27 mars 2012

  • COPYFAX COM

    N° 3088925 · Déposée le 07 mars 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 9, 37, 38, 42 · expirée le 07 mars 2011

  • CYBERSPAS'aCOM

    N° 99826400 · Déposée le 26 novembre 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 9, 37, 38, 42 · expirée le 26 novembre 2009

  • ESPAS'COM

    N° 96617965 · Déposée le 27 mars 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 9, 37, 38 · expirée le 27 mars 2006

  • BOXPHONE

    N° 96617964 · Déposée le 27 mars 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 9, 37, 38 · expirée le 27 mars 2006

  • ABRICOM

    N° 94509624 · Déposée le 03 mars 1994 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 9, 37 · expirée le 03 mars 2004

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HTCOM

Quel est le numéro SIREN de HTCOM ?

Le numéro SIREN de HTCOM est 349 597 922. Le SIRET de son siège social est 349 597 922 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96349597922.

Où se situe le siège social de HTCOM ?

Le siège social de HTCOM est situé 22 Rte de Paris, 78760 Jouars-Pontchartrain.

HTCOM est-elle toujours en activité ?

Oui, HTCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HTCOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HTCOM.

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