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HUBAT

Active
Siren493 519 896Société civile27210 CONTEVILLECréée le 22 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

HUBAT est une société civile immatriculée le 22 mai 2008 sous le numéro SIREN 493 519 896. Le siège social de l'entreprise se trouve 127 Che sous le Douy, 27210 Conteville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ETIENNE HUSSON, autre.

Fiche d'identité de HUBAT

Dénomination
HUBAT
SIREN
493 519 896
SIRET (siège)
493 519 896 00028
N° TVA intracommunautaire
FR06493519896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 519 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mai 2008
Siège social
127 CHE SOUS LE DOUY, 27210, CONTEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HUBAT

Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles

Finances de HUBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HUBAT

EH

ETIENNE HUSSON

Autre

Depuis la création (22 mai 2008) · 18 ans

F

FEH

Autre

Depuis la création (22 mai 2008) · 18 ans

Établissements de HUBAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27210 CONTEVILLESiègeActif

    493 519 896 00028 · ouvert le 29 décembre 2006 · NAF 6820B

  • 27180 CLAVILLEFermé

    493 519 896 00010 · ouvert le 29 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de HUBAT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de HUBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HUBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HUBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HUBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HUBAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT-AUDEMER

    Immatriculée le 2008-05-22 · Début d'activité : 2006-12-29

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Gérant associé indéfiniment responsable : HUSSON Etienne Christophe PierreAssocié indéfiniment responsable : SAS TRUCHET.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2008

Questions fréquentes sur HUBAT

Quel est le numéro SIREN de HUBAT ?

Le numéro SIREN de HUBAT est 493 519 896. Le SIRET de son siège social est 493 519 896 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06493519896.

Qui dirige HUBAT ?

HUBAT est dirigée par ETIENNE HUSSON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HUBAT ?

Le siège social de HUBAT est situé 127 Che sous le Douy, 27210 Conteville.

HUBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, HUBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUBAT.

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