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HUBEPAT - FORGE

Active
Siren791 884 349SCI01100 OYONNAXCréée le 19 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

HUBEPAT - FORGE est une SCI immatriculée le 19 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 884 349. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 Rte de la Forge, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HUBERT BOILLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HUBEPAT - FORGE

Dénomination
HUBEPAT - FORGE
SIREN
791 884 349
SIRET (siège)
791 884 349 00022
N° TVA intracommunautaire
FR63791884349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 884 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 mars 2013
Siège social
38 RTE DE LA FORGE, 01100, OYONNAX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HUBEPAT - FORGE

Acquisition, propriété et gestion d'immeubles, opérations financières et juridique s'y rapportant

Finances de HUBEPAT - FORGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HUBEPAT - FORGE

PL

PATRICIA LARTAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mars 2013) · 13 ans

HB

HUBERT BOILLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mars 2013) · 13 ans

Établissements de HUBEPAT - FORGE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    791 884 349 00022 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 6820B

  • 39240 CORNODActif

    791 884 349 00014 · ouvert le 03 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de HUBEPAT - FORGE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de HUBEPAT - FORGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUBEPAT - FORGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HUBEPAT - FORGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUBEPAT - FORGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HUBEPAT - FORGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HUBEPAT - FORGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HUBEPAT - FORGE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2018-05-18 · Début d'activité : 2017-11-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-03

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2013

Questions fréquentes sur HUBEPAT - FORGE

Quel est le numéro SIREN de HUBEPAT - FORGE ?

Le numéro SIREN de HUBEPAT - FORGE est 791 884 349. Le SIRET de son siège social est 791 884 349 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63791884349.

Qui dirige HUBEPAT - FORGE ?

HUBEPAT - FORGE est dirigée par HUBERT BOILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HUBEPAT - FORGE ?

Le siège social de HUBEPAT - FORGE est situé 38 Rte de la Forge, 01100 Oyonnax.

HUBEPAT - FORGE est-elle toujours en activité ?

Oui, HUBEPAT - FORGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUBEPAT - FORGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUBEPAT - FORGE.

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