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HUBERT PASCAL

Active
Siren390 534 899Entrepreneur individuel51240 CERNONCréée le 05 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HUBERT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 1993, identifié par le SIREN 390 534 899. Son siège social est situé 4 Gr Grande rue, 51240 Cernon. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de HUBERT PASCAL

Dénomination
HUBERT PASCAL
SIREN
390 534 899
SIRET (siège)
390 534 899 00021
N° TVA intracommunautaire
FR06390534899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 534 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
05 mars 1993
Siège social
4 GR GRANDE RUE, 51240, CERNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HUBERT PASCAL

Entretien d'un parc éolien

Finances de HUBERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HUBERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HUBERT PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 51240 CERNONSiègeActif

    390 534 899 00021 · ouvert le 17 décembre 2018 · NAF 8130Z

  • 51240 CERNONActif

    390 534 899 00013 · ouvert le 05 mars 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de HUBERT PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de HUBERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUBERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HUBERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUBERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HUBERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HUBERT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-19 · Début d'activité : 2018-12-17

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 1993

Questions fréquentes sur HUBERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HUBERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de HUBERT PASCAL est 390 534 899. Le SIRET de son siège social est 390 534 899 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06390534899.

Où se situe le siège social de HUBERT PASCAL ?

Le siège social de HUBERT PASCAL est situé 4 Gr Grande rue, 51240 Cernon.

HUBERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HUBERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUBERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUBERT PASCAL.

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